Mention légales

  1. Présentation du site.
    En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans
    l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.sophiecustomshoes.com
    l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire : Bareille Sophie
Raison sociale : gérante
Siret :  88360170000015
Adresse : 14 ch du moulin 64800 bourdettes
E-mail : Sophie-bareille@hotmail.fr
Responsable publication : Bareille Sophie
Le responsable de publication est une personne physique.
Hébergeur : OVH
Adresse : 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

  1. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
    L’utilisation du site www.sophiecustomshoes.com implique l’acceptation pleine et entière des
    conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation
    sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs
    du site www.sophiecustomshoes.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
    Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une
    interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par
    Bareille Sophie, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux
    utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
    Le site www.sophiecustomshoes.com est mis à jour régulièrement par WordPress. De la
    même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles
    s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent
    possible afin d’en prendre connaissance.
  2. Description des services fournis.

Le site www.sophiecustomshoes.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Bareille Sophie s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises
que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des
inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du
fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site www.sophiecustomshoes.com sont données à
titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements
figurant sur le site www.sophiecustomshoes.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés
sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

  1. Limitations contractuelles sur les données techniques.
    Le site utilise la technologie JavaScript.
    Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à
    l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en
    utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de
    dernière génération mis-à-jour.
  2. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
    Bareille Sophie est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient
    les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les
    textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
    Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou
    partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est
    interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Bareille Sophie.
    Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il
    contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie
    conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de
    Propriété Intellectuelle.
  3. Limitations de responsabilité.
    Bareille Sophie ne pourra être tenu responsable des dommages directs et
    indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au
    site www.sophiecustomshoes.com , et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne
    répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un
    bug ou d’une incompatibilité.
    Bareille Sophie ne pourra également être tenu responsable des dommages
    indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance)
    consécutifs à l’utilisation du site www.sophiecustomshoes.com
    Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact)
    sont à la disposition des utilisateurs. Bareille Sophie se réserve le droit de
    supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet
    espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux
    dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Galbes

Bareille Sophie se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité
civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère
raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé
(texte, photographie…).

Panier